DERNIÈRE MISE À JOUR : 29/11/2022

Mentions Légales

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site eMotion Production (https://emotionprod.media) est assurée par la société eMotion Production SARL au capital de 5 000 euros, immatriculée au RCS d'Aix-en-Provence sous le numéro 898 845 391 dont le siège social est situé au 908 avenue Jean Dalmas, villa 10 rue des grands cèdres, 13090 Aix-en-Provence.

Contact :
contact@emotionprod.media
+33652183127

Directeur de la publication : Sebastien Gobert - sebastien@emotionprod.media.
‍
Délégué à la protection des données : Romain Jourdan - romain@emotionprod.media

‍Webmaster : Romain Jourdan - romain@emotionprod.media

ARTICLE 2 : L’hébergeur

Le site eMotion Production (https://emotionprod.media) est hébergé :

Sur les serveurs de Webflow, inc.
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
USA
‍http://webflow.com

Sur des centres de données de la société Amazon Web Services (AWS).
Amazon Web Services Inc.
440 Terry Avenue North
Seattle, WA 98109-5210
USA
http://aws.amazon.com

ARTICLE 3 : Propriété intellectuelle et contrefaçon

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 4 : Limitation de responsabilité

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

eMotion Production SARL ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://emotionprod.media.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. eMotion Production SARL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données., cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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